Lois établies par la Chambre des Nobles et le Clergé

Added by anarkia over 9 years ago

Vous trouverez ici une page concernant les décisions de la Chambre des Nobles et le Clergé.

Merci de répondre à ce message pour ajouter toute loi, règle ou décision émise et adoptées par la Chambre des Nobles et le Clergé.

Anarkia, Animation4.


Replies

RE: Lois établies par la Chambre des Nobles et le Clergé - Added by Zagabranth 'Zagh' Nebbia over 9 years ago

A ce propos...

Ca fait longtemps qu'il n'y a plus de réunion (depuis la dernière élection de l'ambassadeur)

Je n'ai pas pu participé aux réunions, car pas anobli a temps mais y a-t-il eu un lancement d'idée de la part de l'animation ou des joueurs ?

J'aimerais faire revivre ce gouvernement seulement je ne sais pas comment m'y prendre, meme je ne sais pas si j'en suis capable.

Un coup de pouce des anims serait je pense le bienvenue

(me tell au cas ou IG ou laissez moi un mail)

RE: Lois établies par la Chambre des Nobles et le Clergé - Added by Radamanthe over 9 years ago

Il n'y a qu'une loi établie chez nous elle s'appelle : Omertà.

RE: Lois établies par la Chambre des Nobles et le Clergé - Added by Zagabranth 'Zagh' Nebbia over 9 years ago

Je pense que l'on peut noté ceci qui a été ratifié à la dernière chambre :

Désormais tout Sujet Matis pourra assister à la Chambre des Nobles et au Clergé de Jena, mais n'aura pas le droit à la parole sauf si un Noble s'adresse à lui

RE: Lois établies par la Chambre des Nobles et le Clergé - Added by tamarea over 9 years ago

Ajout effectué !

Tamarea, Animation4

RE: Lois établies par la Chambre des Nobles et le Clergé - Added by Zagabranth 'Zagh' Nebbia over 9 years ago

Nouvelle loi adoptée à la chambre du 22/3/10 :

Loi sur la protection et l'appui aux réfugiés dans le Royaume

  • Toute personne ou maison ayant obtenue le statut de réfugié, par l'accord de sa demande d'asile, est en mesure de demander une protection ainsi qu'un appui des Maisons Matis.
    • Cette dite demande devra être officiellement prononcée lors d'une Chambre des Nobles.
    • La protection et l'appui des Maisons Matis ne dépendront que d'elles.
  • La protection d'une personne ou d'une maison peut être justifiée uniquement en raison
    • d'une peine de mort dans le pays d'origine
    • de menaces portant atteinte à la personne ou aux membres de la maison réfugiée
    • des traitements portant atteinte à la personne ou aux membres de la maison réfugiée
  • L'appui d'une personne ou d'une maison devra être clairement explicité lors de la Chambre sur
    • le plan militaire,
    • le plan commercial,
    • le plan diplomatique, auquel cas l'Ambassadeur en charge du pays d'origine devra être obligatoirement présent,
    • le plan religieux, dans le but d'étendre la Voix de Jena
  • L'appui et la Protection des Maison Matis ne dépendront que d'elles.

RE: Lois établies par la Chambre des Nobles et le Clergé - Added by Zagabranth 'Zagh' Nebbia over 8 years ago

Et voici la loi sur l'asile politique :

Loi sur l'asile politique dans le Royaume

  • Toute personne qui se voit être persécutée, ou bannie de son pays d'origine peut demander asile au Royaume en raison
    • de sa race,
    • de sa religion,
    • de sa nationalité,
    • de son appartenance à un certain groupe social,
    • de ses opinions politiques.
  • Elle devra respecter et remplir certaines conditions pour demander légitimement Asile en nos terres.
    • Défendre les valeurs du Royaume
    • Défendre et participer aux actions avec les Maisons Matis. (remplir des actes concrets et constatables par tous)
    • Prêter allégeance à Jena, à la Karavan, au Karan, à la Forêt
  • Elle devra présenter un formulaire (sur le forum rp partie matis) expliquant la raison de son exil dans le Royaume et le motif de sa demande d'asile.
    Si cette même personne dirige une maison, il faudra préciser le nominatif de chaque membre, dont chacun devra signer le formulaire en bas de page.
    La demande sera traitée lors d'une Chambre des Nobles, ou ces derniers émettrons un avis afin de conseiller le Karan qui accordera ou pas l'asile en ses terres.