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C Constitution Tryker » History » Version 3

aedai, 04/29/2009 01:29 PM

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h1. Constitution Tryker
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3
_A la demande des candidats à l'élection du gouverneur, le texte intégral de la constitution des lacs sera dorénavant affiché chez les intendants d'Aeden Aquous._
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h2. SOUVERAINETE*
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*Article 1*
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L’état Tryker reconstruit se nommera "Nouvelle Trykoth".
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*Article 2*
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L'état "Nouvelle Trykoth" est fédéral et devra toujours conserver cette organisation.
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*Article 3*
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Le territoire dans lequel se situe l'état de "Nouvelle Trykoth" restera toujours appelé "Aeden Aqueous".
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*Article 4*
17
L'emblème de l'état sera un cercle orné de dix branches. Neuf de ces branches représentant le peuple, la dixième symbolisant le gouverneur.
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*Article 5*
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L'hymne national sera "La lumière de la Gloire"
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*Article 6*
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Les devises chères aux citoyens seront "Gloire au peuple" et "Liberté, Egalité, Partage".
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*Article 7*
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Tous les Trykers naissent libres.
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h2. LE GOUVERNEUR DE LA FEDERATION
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*Article 8*
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Le Gouverneur doit garantir une forme fédérale du gouvernement pour le peuple de la "Nouvelle Trykoth".
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*Article 9*
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9.1. Le Gouverneur est toujours à la tête de l'état "Nouvelle Trykoth".
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9.2. Le Gouverneur peut, avec une raison valable, opposer son veto aux décisions du Haut Conseil et de l'Assemblée Nationale.
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*Article 10*
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10.1. Le Gouverneur doit être un Tryker né.
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10.2. Aucun Homin ne peut devenir Gouverneur s'il n'est pas citoyen de la "Nouvelle Trykoth" depuis l'exode.
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10.3. Les Trykers qui se présentent à l'élection du Gouverneur doivent obligatoirement être des membres actuels du Haut Conseil ou de l'Assemblée Nationale.
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*Article 11*
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11.1. Tout Tryker né peut voter pour le futur Gouverneur.
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11.2. Tout Homin qui détient la citoyenneté Tryker, depuis au moins deux années de Jena, est autorisé à voter pour le futur Gouverneur.
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11.3. Tout ceux qui veulent voter pour le futur Gouverneur doivent avoir fait preuve d'une certaine maturité, et d'une éducation avancée. [Niveau 50]
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*Article 12*
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Le Gouverneur remplit son devoir à vie ou jusqu'au moment où il/elle y renonce, par sa volonté de démissionner ou lorsque l’Assemblée Nationale décide de le renverser.
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*Article 13*
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Le Gouverneur nouvellement élu doit faire le serment d'entrée en fonction et promettre à la nation qu'il préservera, protégera et défendra la Constitution.
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*Article 14*
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Si un Gouverneur est empêché d’accomplir son mandat, pour raisons personnelles ou de santé, le Gouverneur Député le remplace pour un maximum d'une année de Jena ou jusqu'aux nouvelles élections.
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h2. LE GOUVERNEUR DEPUTE
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*Article 15*
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Le Gouverneur élu de la « Nouvelle Trykoth » nomme le Gouverneur Député.
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*Article 16*
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16.1 Les actes du Gouverneur Député doivent être contrôlés par le Gouverneur dans le cadre de la conduite de la politique de la Nation.
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16.2 Si une action du Gouverneur Député est rejetée par l'Assemblée Nationale, le Gouverneur peut exceptionnellement adopter cette décision malgré le refus.
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*Article 17*
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Le Gouverneur Député dirige le Haut Conseil.
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h2. HAUT CONSEIL
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*Article 18*
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18.1. Le Haut Conseil est composé de onze Ministres.
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18.2. Chaque Ministre est associé à une des régions ou une des villes (À l'exception du Gouverneur Député).
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*Article 19*
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19.1. Les membres du Haut Conseil sont désignés par le Gouverneur de la « Nouvelle Trykoth ».
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19.2. Un nouveau Haut Conseil doit être désigné par le nouveau Gouverneur si le bureau du Gouverneur change.
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*Article 20*
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Le Haut Conseil peut être dissout par le Gouverneur à tout moment.
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h2. ASSEMBLEE NATIONALE
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*Article 21*
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L'Assemblée Nationale représente le peuple de la « Nouvelle Trykoth ».
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*Article 22*
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L'Assemblée Nationale comporte vingt-deux sièges.
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*Article 23*
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22.1. L'Assemblée Nationale est élue par tous les Trykers nés et Citoyens de la fédération, ayant ce titre depuis au moins deux années de Jena.
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22.2. Les Citoyens Trykers et Trykers nés doivent avoir fait preuve d'une certaine maturité, et d'une éducation avancée* pour être autorisés à participer aux élections de l'Assemblée Nationale.
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22.3. L'Assemblée Nationale doit être renouvelée une année de Jena après que le nouveau Gouverneur prenne place.
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22.4. L'Assemblée Nationale doit être réélu après chaque nouvelle élection de Gouverneur.
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22.5. L'Assemblée Nationale doit être réélu toutes les quinze années de Jena.
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*Article 24*
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23.1. Les candidats pour l'élection à l'Assemblée Nationale doivent être Citoyen de la « Nouvelle Trykoth » depuis au moins six années de Jena.
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23.2. Les candidats pour l'élection à l'Assemblée Nationale doivent recevoir l'approbation du "comité électoral".
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23.3. Le "comité électoral" sera constitués des sages et des intendants de chaque ville Tryker.
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23.4. Les Citoyens Trykers et les Trykers nés doivent avoir le droit de voter pour pouvoir être candidat à l'Assemblée Nationale. [Niveau 50]
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*Article 25*
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24.1. L'assemblée Nationale peut renverser le Gouverneur actuel en rassemblant dix-sept voix sur les vingt-deux.
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24.2. Dans le cas d'un renversement du Gouverneur, ses fonctions seront provisoirement exercées par le "Gouverneur Député" jusqu'aux prochaines élections.
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24.3 Dans le cas d'un renversement de Gouverneur, de nouvelles élections de l'Assemblée Nationale seront appelées.
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*Article 26*
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L'Assemblée Nationale peut être dissoute par le Gouverneur s'il motive formellement sa décision.
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h2. POLITIQUE INTERNE ET EXTERNE
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*Article 27*
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Le Gouverneur détermine la conduite politique de la Nation.
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*Article 28*
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27.1. Le Gouverneur nomme les Ambassadeurs représentant les intérêts fédéraux dans les nations étrangères.
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27.2. Les accords et traités internationaux peuvent être négociés par les Ambassadeurs mais doivent être contresignés par le Gouverneur.
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27.3. Le Gouverneur représente le peuple Tryker lors de sommets et rencontres avec les nations étrangères ou y envoie un Ambassadeur.
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*Article 29*
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28.1. Le gouverneur, après avoir obtenu l'autorisation de l'Assemblée Nationale et du Haut Conseil, peut déclarer la guerre à une entité qui agit contre les intérêts de l'état.
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28.2. Le Gouverneur peut lever et soutenir une armée en collaboration avec le Haut Conseil pour une période de deux années de Jena.
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28.3. À la suite de ces deux années de Jena, une nouvelle motion pour la poursuite de l'effort de guerre doit être adoptée par le Haut Conseil et l'Assemblée Nationale.
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28.4. L'effort de guerre doit être financé par des impôts spéciaux et exceptionnels imposés aux citoyens pour leur propre bien.
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*Article 30*
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Aucune région Tryker ne doit rejoindre l'alliance d'une puissance étrangère sans l'autorisation préalable du Gouverneur.
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*Article 31*
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Le Gouverneur peut déléguer certains pouvoirs aux Ministres comme par exemple l'éducation, la défense, le commerce, etc.
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*Article 32*
133
Le Haut Conseil doit former des comités et des commissions chargés de l'administration et des négociations d'échanges commerciaux internes ainsi que des comités pour promouvoir le progrès de la technologie et des arts magiques.
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h2. LOIS
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*Article 33*
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L'Assemblée Nationale doit être consultée avant que toute nouvelle loi soi approuvée et signée.
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*Article 34*
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32.1. Tout projet de loi doit être approuvé par la majorité du Haut Conseil et par le Gouverneur, puis transmis et approuvé par la majorité de l'assemblée pour qu'elle devienne loi.
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32.2. Si une majorité de l'Assemblée se rassemble pour faire une proposition de loi, le Haut Conseil est obligé de l'examiner et la transmettre au Gouverneur.