L Accord Libre Echange

Version 2 (tamarea, 2013/11/16 09:45 pm)

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h1. Accord de Libre Échange de 2516
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Dans le mois de Mystia du second cycle de l'année de Jena 2516, une réunion fut organisée pour lancer un Accord de Libre Echange (ALE).
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L'objectif de cet ALE était de permettre, en supprimant les barrières raciales et territoriales à travers les Nouvelles Terres, de créer une synergie à travers l'Hominité pour permettre aux quatre civilisations de continuer à croître. L'ALE prouva alors qu'il était une base solide pour la prospérité future, tout comme pour le rapprochement interracial.
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L'accord autorise les marchands et les artisans de chaque Nation à travailler sans contraintes à l'échelle internationale, indépendamment de toute considération religieuse ou nationaliste.
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L'ALE fut signé à Hoi-Cho et marqua un tournant dans l'histoire Zoraï, car il allait à l'encontre des préceptes protectionnistes historiques de ce peuple. L'ALE entra en application le 1er Winderly du 3ème cycle de 2516.
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*Preambule*
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La Commission de Libre Échange, constituée de représentants des quatre races constituant l'hominité,
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Désireuse de promouvoir les échanges internationaux et les relations interraciales,
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Reconnaissant la nécessité de liens d'amitié forts entre les nations homines,
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Croyant en la nécessité d'un marché compétitif pour amener améliorations, croissance et innovation,
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Croyant que la juste compétition commerciale améliore la qualité de vie,
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Désireuse d'accroitre le développement de l'Hominité face à l'adversité de la nature,
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Reconnaissant la nécessité d'établir un réseau sûr de routes à travers les continents,
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Reconnaissant la nécessité d'établir un système de prix standardisé pour permettre aux Homins de comparer les objets,
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Considérant le besoin d'échange des techniques pour accroitre les chance de succès de l'Hominité,
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Est arrivée à un accord sur les points suivants :
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*Article 1 : Établissement de la zone de libre échange*
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Les parties affirment leur droit égal à la vente et à l'achat à travers les nouveaux territoires du Désert, des Lacs, de la Forêt et de la Jungle.
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Les marchands doivent respecter les lois des pays où ils se trouvent.
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Les parties doivent s'assurer que les mesures nécessaires soient prises pour assurer le maintien de la sécurité des routes commerciales, afin d'assurer des trajets sûrs.
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*Article 2 : Fixer les taux*
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2.1 Un lieu unique devra être établi sur chaque continent où les Homins pourront proposer leurs artisanats et leurs marchandises.
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2.2 Un prix minimum devra être établi pour chaque objet placé dans ce lieu.
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2.3 Un prix de vente au détail devra être fixé dans chaque lot pour assurer un système de commerce équitable.
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*Articles 3 : Des origines des produits*
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3.1 Aucun membre ne devra tolérer la vente de produits au détriment d'un autre état ou lieu.
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3.2 Les produits issus de la Goo sont strictement interdits et chaque état doit s'assurer que tout les efforts sont faits pour dissuader leur vente et leur transport.
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3.3 Tout les produits manufacturés devront porter le nom ou signe de son état d'origine.
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*Article 4 : Douanes*
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4.1 Aucun des membres signataires de l'ALE ne doit augmenter ses tarifs seul ou mettre en place des droits de douane sur les produits entrant et sortant de son territoire.
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4.2 Aucun membre signataire de l'ALE ne doit accorder d'exclusivité commerciale à un autre état membre ni préjudicier aux droits d'un autre membre.
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4.3 Chaque état membre devra éliminer les barrières et péages pour faciliter les transports internationaux d'Homins et de biens.
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*Article 5 : La commission*
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La Commission de Libre Échange est mise en place pour surveiller la bonne exécution de l'ALE. Cette Commission est dirigée par deux membres de chaque race issus des guildes suivantes : Prêteurs (Zoraïs), Colporteurs (Trykers), Marchands Libres (Matis), Pisteurs Ardents (Fyros)
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La présidence tournera chaque cycle atysien, le premier jour de Winderly, la première présidence étant tenue par les Zoraïs.
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La commission devra :
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5.1 : Superviser et implanter cet accord.
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5.2 : Surveiller son élaboration future.
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5.3 : Chercher à régler les disputes et requêtes individuelles, et faciliter les relations commerciales.
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5.4 : Se réunir au moins une fois par an et maintenir une correspondance au minimum mensuelle et préserver les bonnes relations inter-raciales.
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5.5 : Imposer des amendes aux Homins allant à l'encontre de l'ALE.